[!] Conseil impérial {{ currentPage ? currentPage.title : "" }}

[Expliquer les prérogatives du conseil impérial ;

-donner une liste des membres ;

-”le conseil peut se réunir s’il est incomplet mais ne peut pas prendre de décision dans ce cas. Toute décision devra être prise lors d’une réunion complète et forcément après avoir de nouveau abordé le sujet (le participant absent lors de la précédente réunion n’a pas à prendre partie sans avoir eu l’occasion de s’approprier et de s’exprimer sur le sujet lors d’une réunion.) Dans le cas où une décision serait annoncée sans la participation d’un des membres du conseil, il peut faire valoir un droit de veto.” ;

-expliquer que les membres du conseil peuvent venir accompagnés d’une délégation avec laquelle discuter mais cette délégation n’a pas à s’exprimer au conseil. Si le conseil peut choisir de l’écouter, il est aussi en droit de l’ignorer, voire de l’expulser si les conditions le nécessite ;

-expliquer que le conseil prend une décision sur l’approbation de la majorité. S’il n’y a pas de majorité, l’empereur DOIT trancher (il ne peut pas s’abstenir). On peut décider qu’un vote doit être arbitré par l’empereur si les différents parties refusent de changer de position ou si le sujet est urgent et a besoin d’une réponse qui ne peut pas attendre plusieurs jours, voire semaines, de discussions. Dans ces cas, il n’est pas rare que le sujet soit de nouveau discuté et le conseil peut décider de revenir sur sa décision.]

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